Dalloz

  • Les adages et maximes retenus dans cet ouvrage en forme de lexique, d'une grande ancienneté pour la plupart, énoncent des principes juridiques dans une expression ramassée, en quelque sorte comme des proverbes, de manière à en faciliter à la fois la mémoire et, dans la pratique, l'invocation utile devant une juridiction.
    Le but de ces adages était ainsi d'exprimer des principes généraux ou particuliers du droit par des formules les plus simples et les plus susceptibles de frapper les esprits.

  • Conçu dans l'esprit de rendre au droit et aux idées politiques leur place dans l'histoire ancienne, l'ouvrage privilégie le lien entre structure politique et support idéologique, mécanisme de la décision et réalités sociales, organisation du droit et forme de pouvoir. Cette douzième édition traitera notamment de l'enseignement du droit, des "prudents", ces juristes-consultants qui travaillèrent de concert à l'unité dans le droit et sa jurisprudence, de l'administration locale, des constitutions impériales ou encore du droit classique.

  • Les + de l'édition 2017 :
    - le code officiel est enrichi de bibliographies, de commentaires explicatifs et de notes de jurisprudence;
    - des commentaires pédagogiques et fournis de spécialistes de la matière éclairent le lecteur;
    - le code est également enrichi, annoté et mis à jour en continu sur smartphone, tablette et Internet.

    Pour la première fois en version papier le code du patrimoine rejoint la collection des codes Dalloz.

    Le code du patrimoine Dalloz présente le code officiel réglementant la gestion des biens (mobiliers, immobiliers et immatériels) présentant un intérêt historique, artistique, archéologique, esthétique et scientifique ou technique, enrichi de bibliographies, de notes de jurisprudences et de commentaires explicatifs.

    Cette première édition est notamment à jour des textes suivants :
    - la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine;
    - le décret du 8 février 2017 relatif au Conseil national de la recherche archéologique et aux commissions territoriales de la recherche archéologique;
    - le décret du 29 mars 2017 relatif au patrimoine mondial, aux monuments historiques et aux sites patrimoniaux remarquables;
    - le décret du 31 mars 2017 relatif aux labels «Pôle national de référence» et «Pôle national de référence numérique».

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