Droit

  • Cinq siècles avant notre ère, les Romains ont dessiné les traits d'une forme première du droit nommée ius . Fondatrice, des siècles d'histoire n'altèreront pas ses particularités : autonomie à l'égard du religieux, du sacré et dans une certaine mesure, du pouvoir politique. De même, le temps n'altèrera pas sa capacité à créer pour ellemême de nombreuses figures institutionnelles - la filiation, la paternité, la propriété, le contrat - distinctes des réalités sociales auxquelles elles correspondent. Mais on est encore très loin du développement d'un droit écrit. Longtemps, le ius ne s'est référé qu'à la loi des Douze Tables, premier corpus de lois romaines écrites qui prenait la forme d'une collection de brèves phrases proverbiales, ou à des recueils de formules rituelles.
    Aussi a-t-on cherché, en quête d'une anthropologie universelle de la parole comme fondatrice de la norme, une voie d'accès à la naissance du droit dans l'étude des sociétés sans écriture. Cette démarche redonne tout son sens à une évidence longtemps négligée et incomprise par l'historiographie : le ius fut d'abord une parole jurée, une parole de paix. Autour de cette parole première en gravitent d'autres : celles de la loi, de l'interprète, du magistrat, du titulaire d'offices sacerdotaux ou encore du citoyen. Robert Jacob reconstitue par là un ensemble rituel cohérent, dont l'analyse permet de poser un regard neuf sur les commencements de la culture juridique occidentale.

  • Qu'est-ce que le droit animalier ? Ce corpus de textes et de décisions de justice concernant les animaux dans le droit positif, par conséquent distinct de la notion philosophique de droits des animaux, est éclairé par les sources qui ont contribué à son édification. Ses enjeux philosophiques, touchant entre autres à la spécificité de l'animal, au droit naturel, à la relation entre devoirs et droits, d'une part, et ses enjeux réflexifs sur le Droit en général, d'autre part, occupent la première partie. Les deux autres parties du livres s'attachent à une analyse détaillée des textes comme des décisions de justice selon les deux axes, opposés, qui nourrissent le droit animalier : un droit contre les animaux et un droit pour les animaux. L'examen du droit animalier révèle une profonde hostilité de l'homme à l'égard des animaux, aujourd'hui de plus en plus clairement remise en cause. Au-delà des aspects strictement juridiques, une contribution à l'anthropologie se dessine dans l'examen de la condition que le droit réserve aux animaux.

  • La police technique et scientifique renvoie le grand public à un imaginaire qui s'est imposé sur les écrans : l'expert qui résout les crimes depuis son laboratoire. La réalité est plus complexe. Connue sous les noms de criminalistique ou de science forensique, elle est désormais au coeur des grandes affaires judiciaires, mais aussi de la lutte contre la délinquance dite de masse. Si pendant des décennies, l'aveu demeurait la preuve ultime, la recherche de l'élément matériel et l'identification des traces sont maintenant les bases de la recherche de la vérité.
    Cet ouvrage retrace l'histoire et l'évolution de la criminalistique. Il interroge également son rapport à la procédure et, au-delà des réussites, pointe les carences dans la mise en oeuvre de ces techniques de police. Les « experts », sont-ils bien formés ? Entrant dans les détails du fonctionnement des différents services, ce livre est une véritable autopsie du monde de la police technique et scientifique. Il dissèque ses acteurs, explore le maquis juridique, délivre sans complaisance un constat.

  • Le changement climatique soulève de redoutables problèmes de justice : il rend nécessaire la réinterprétation de concepts moraux traditionnels, comme la nuisance et la responsabilité, et nous pousse chercher de nouveaux concepts normatifs, comme l'Anthropocène. Par-là, il nous oblige à inventer des dispositifs politiques, économiques et sociaux adaptés, alors même que rien ne garantit que nos théories morales revisitées nous permettront de comprendre toutes les questions éthiques soulevées par le changement climatique. Et que rien ne garantit non plus qu'une réforme de nos institutions parviendra à éviter les nuisances irréversibles. Mais ne pas prendre ces défis au sérieux augmenterait le risque de déclencher un changement climatique catastrophique et de réaliser les scénarios les plus injustes pour les plus pauvres, les générations futures, ainsi que pour les êtres vivants non humains dont la responsabilité nous incombe désormais.

  • Droit de l'ubanisme

    Grégory Kalflèche

    En dix ans, le droit de l'urbanisme a été complètement et profondément rénové.
    La loi SRU de 2000 qui avait remis à plat les plans d'urbanisme (PLU, SCOT...) a été elle-même largement retouchée par la loi Grenelle 2. Cette « grenellisation » insère des exigences environnementales nouvelles dans une hiérarchie des plans renouvelée, ainsi qu'un développement d'une approche intercommunale de l'urbanisme. Les autorisations d'urbanisme elles-mêmes ont été simplifiées par une ordonnance de 2005. Désormais, 3 permis (permis de construire, d'aménager et de démolir) viennent autoriser toutes les constructions dans un temps déterminé. La réorganisation de tous les services de l'urbanisme et la sécurisation que cela a apporté aux opérateurs économiques font de ces changements une réforme majeure. Le droit de l'aménagement n'a pas été en reste puisque les ZAC (zones d'aménagement concertées) se sont vues greffer des concessions d'aménagements soumises à concurrence et que les lotissements ont été redéfinis dans le cadre général des permis d'aménager.
    Ce manuel de droit de l'urbanisme aborde toutes ces évolutions et les remet en perspective, dans une optique pratique et en prenant le recul nécessaire à une compréhension des tendances profondes. Avec une approche résolument moderne et une organisation classique, cet ouvrage saura convaincre les étudiants ainsi que les praticiens voulant avoir une vision juridique précise, complète et moderne de leur métier.

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