Langue française

  • Le code civil dispose de seulement deux catégories : celle des personnes et celle des choses. En janvier 2015, l'Assemblé nationale reconnaît l'animal comme un « être vivant doué de sensibilité ». Malgré cette modification, les animaux font toujours partie de la catégorie juridique des choses. Légalement, ces êtres existent pour servir l'humain, et non de manière intrinsèque. L'animal, comme l'esclave de la Rome antique, appartient à son maître. Il est « le bien d'un autre ». Face à la division entre les personnes et les choses qui gouverne le droit, quelle est la stratégie des défenseurs des droits des animaux ? Quel type de droits réclament-ils et sur quels fondements ? En deux courts essais, Florence Burgat montre comment la notion de « personne » permet de faire évoluer le statut juridique des animaux, vers un plus grand respect. Nul besoin de ressembler à un humain adulte autonome et responsable pour être juridiquement une personne.

  • La justice, pour vous, c´est du chinois: vous pensez qu´une mise en demeure est une pendaison de crémaillère, que la vente à la bougie est une grande surface de luminaires, que l´ordonnance de non-lieu est remboursée par la Sécurité sociale, que le parquet est plus chic que la moquette... Bref, vous êtes perdu dans le labyrinthe de la justice !



    Pourtant, dans une société de plus en plus « judiciarisée », impossible d´ignorer plus longtemps la loi. Sans forcément passer par la case divorce ou suivre l´actualité judiciaire, nous sommes tous - travailleurs exploités, consommateurs mécontents, futurs parents - des sujets de droit.



    Du vote des lois par le Parlement aux nombreux tribunaux qui l´appliquent, cette nouvelle édition de La Justice pour les Nuls, mise à jour et augmentée, vous invite à découvrir les coulisses de la justice et ses multiples secrets de fabrication. Jugez vous-même !

  • Les adages et maximes retenus dans cet ouvrage en forme de lexique, d'une grande ancienneté pour la plupart, énoncent des principes juridiques dans une expression ramassée, en quelque sorte comme des proverbes, de manière à en faciliter à la fois la mémoire et, dans la pratique, l'invocation utile devant une juridiction.
    Le but de ces adages était ainsi d'exprimer des principes généraux ou particuliers du droit par des formules les plus simples et les plus susceptibles de frapper les esprits.

  • À partir de la fin du XIXe siècle, sous les combles du palais de justice de Paris, Alphonse Bertillon - chef du service de l'identité judiciaire - pose les fondements d'une nouvelle logique policière à partir de l'exploitation méthodique d'indices infinitésimaux. Il vise ainsi à faire tomber de son trône la reine des preuves : les aveux. De l'identification des récidivistes au traitement de la scène de crime, ce pionnier oriente les forces de l'ordre vers la « modernité » et n'aura de cesse d'ouvrir de nouveaux champs d'investigation.

    Une très riche iconographie émanant notamment des archives de la préfecture de Police, de fonds privés et des laboratoires de la police et de la gendarmerie nationales illustre la guerre que n'a cessé depuis lors de mener « la science contre le crime ».

    Au fil des pages sont évoquées et illustrées de très nombreuses affaires qui ont fait la une des quotidiens : les attentats anarchistes de la Belle Époque, la bande à Bonnot, le procès d'Alfred Dreyfus, le crime de l'impasse Ronsin ou, plus près de nous, l'affaire Grégory, les tueurs en série Thierry Paulin, Denis Waxin et Guy Georges, la petite martyre de l'A10...

    Sous le regard croisé du chercheur en sciences sociales et du policier spécialiste de la police technique et scientifique, l'ouvrage montre comment, peu à peu, les « hommes en blanc » ont investi la scène de crime, ont appris à faire parler la matière en observant au-delà du visible et en pénétrant au coeur de la cellule.

  • Qui a été confronté à la justice ou s'intéresse aux affaires judiciaires a parfois le sentiment d'une gigantesque loterie.
    D'un juge à un autre, d'un tribunal à une cour d'appel, l'appréciation des faits fait pencher la balance d'un côté ou de l'autre. Au fil des affaires de moeurs, d'endettement, d'animaux domestiques récalcitrants, de picrocholines querelles de voisinage ou de grands scandales publics, Pascale Robert-Diard déshabille les juges, avec ironie et légèreté. Elle révèle, à travers leurs dilemmes et leurs combats, la part insoupçonnée d'humanité de ces personnages emblématiques de la justice.
    Que les justiciables soient précaires, stars du football, du cinéma ou de la politique, Pascale Robert-Diard démontre l'existence d'une « part du juge », véritable marge d'imagination et de création. Plongez-vous dans cette série de chroniques mordantes : elles retracent l'évolution de la justice face aux moeurs et offrent un panorama inédit de la société française.

  • Avocats et juges sont aujourd'hui, dans une très grande majorité, des femmes. Si les places les plus en vue sont toujours occupées par une poignée d'hommes qui portent la robe, plusieurs « femmes de loi » ont déjà marqué l'histoire de leur empreinte. Il en est ainsi des premières avocates de France qui ont su se battre pour obtenir, à l'instar de Jeanne Chauvin, au début de xxe siècle, de prêter serment. Certaines avocates ont défendu des causes retentissantes, telles Gisèle Halimi (plaidant pour les femmes ayant avorté clandestinement), Isabelle Coutant-Peyre (avocate des groupes terroristes, qui a épousé le terroriste Carlos en prison)... D'autres sont même devenues bâtonnier dès les années 1990 : Dominique de La Garanderie, Christiane Féral-Schuhl ou encore Dominique Attias. Les femmes de loi sont également des juges, de Simone Rozès, qui a siégé comme plus haute magistrate de France, à Eva Joly, longtemps juge d'instruction. Le genre féminin siège enfin, depuis bien longtemps cette fois, du côté du... box des accusées : Marie-Antoinette, Thérèse Humbert, sans oublier les soeurs Papin, Simone Weber, ainsi qu'Henriette Caillaux, ou encore Florence Rey. Dans une salle d'audience, il n'y a pas de sexe faible, mais des femmes qui sont passées du rôle d'accusées à celui d'acteurs majeurs de la justice. C'est le portrait de 18 de ces femmes que brosse Emmanuel Pierrat.

  • Conçu dans l'esprit de rendre au droit et aux idées politiques leur place dans l'histoire ancienne, l'ouvrage privilégie le lien entre structure politique et support idéologique, mécanisme de la décision et réalités sociales, organisation du droit et forme de pouvoir. Cette douzième édition traitera notamment de l'enseignement du droit, des "prudents", ces juristes-consultants qui travaillèrent de concert à l'unité dans le droit et sa jurisprudence, de l'administration locale, des constitutions impériales ou encore du droit classique.

  • Il y a un malaise dans la démocratie. Jamais cependant les sociétés n'ont été aussi libres, aussi tolérantes et aussi riches, n'ont assuré plus de libertés, plus de bien-être matériel à leurs membres et n'ont été moins inégalitaires.
    Dominique Schnapper, poursuivant sa réflexion sur la dynamique démocratique et ses vertus dont nous profitons sans en prendre toujours conscience tant elles nous paraissent naturelles, analyse ici ses dévoiements possibles, susceptibles de remettre en question les grands principes qui la fondent - des dévoiements portés par l'ambition de dépasser toutes les limites, nés de l'intérieur de la vie sociale et dans son prolongement. Il suffirait de donner à chaque principe son sens plein, en allant au bout de sa logique, jusqu'à l'excès qui risque de le déformer.
    La démocratie ne peut que se trahir elle-même, incapable d'être à la hauteur de ses ambitions. Il importe donc de saisir le moment où cet écart entre les aspirations des individus et la réalité des pratiques sociales finirait par remettre en question le sens même de l'ordre démocratique. Ainsi, la forme moderne de l'hubris ne serait-elle pas le rêve d'échapper aux contraintes biologiques et sociales de la condition humaine, nourri par les avancées remarquables de la science et par la puissance de l'aspiration démocratique?

  • Prononcé à l'Assemblée constituante le 12 septembre 1848 lors de la discussion sur l'adjonction d'un article ouvrant un « droit au travail » au projet de nouvelle constitution, ce discours retentissant demeurait jusqu'à présent enfoui dans la compilation des innombrables interventions du député Tocqueville au sein de ses OEuvres complètes : accompagné de ses éclairantes notes préparatoires, il est pour la première fois l'objet d'une publication spécifique.
    Ce texte révèle un Tocqueville inattendu, non plus le sociologue et historien mais un acteur profondément engagé dans les affrontements idéologico-politiques consécutifs à la Révolution de 1848 : un orateur et polémiste talentueux aussi peu « académique » et « modéré » que possible, proposant ici un condensé de sa philosophie politique.
    C'est une contribution initiale et majeure à un débat de fond qui demeure d'actualité, où Tocqueville expose cursivement les raisons de son opposition tranchée au « droit au travail » et sa logique ; formules choc : son adoption ferait de l'État « le grand et unique organisateur du travail », « le maître et possesseur de chaque homme », le « propriétaire unique de chaque chose ».
    C'est aussi l'occasion de découvrir Tocqueville farouche adversaire du socialisme inspirant un tel droit ;
    Autres formules choc : le socialisme est « une attaque directe contre la propriété et la liberté individuelles », « une nouvelle formule de la servitude humaine ».

  • Une enquête passionnante dans les coulisses de l'art !
    Qu'est-ce qu'un auteur ? Qu'est-ce qu'une oeuvre d'art ? Comment distinguer le faux de l'authentique ? Peut-on librement copier, reproduire ou modifier un tableau ? Un ready-made est-il une oeuvre d'art ? À ces grandes questions esthétiques et philosophiques, il existe des réponses. juridiques ! Plusieurs procès ont en effet dû trancher ses problèmes, à partir de cas souvent surprenants. Les empaquetages de Christo sont-ils des oeuvres protégeables ? Le peintre Whistler pouvait-il refuser de livrer une oeuvre commandée ?
    A-t-on le droit d'embrasser un tableau de Cy Twombly ? À partir d'une sélection d'affaires, célèbres ou méconnues, cet ouvrage montre comment le droit est amené à donner sa propre définition de l'art.

  • La régularisation

    Alix Perrin

    Compte tenu des conséquences parfois excessives de l'irrégularité d'un acte ou d'une situation, plusieurs techniques juridiques sont mobilisées afin d'en neutraliser les effets. La régularisation est l'une d'entre elles. Elle permet de corriger cette irrégularité.

    La régularisation se développe dans toutes les branches du droit. Plusieurs jurisprudences ainsi que plusieurs lois sectorielles, dont certaines très récentes, s'intéressent à ce pouvoir de régularisation. Le nouvel article L. 181-18 du code de l'environnement prévoit que le juge administratif saisi d'un recours contre une autorisation environnementale doit désormais vérifier si l'illégalité commise n'est pas régularisable. La loi du 10 août 2018 pour un Etat au service d'une société de confiance institue un droit à la régularisation en cas d'erreur, présenté comme l'instrument de rénovation des relations entre le public et l'administration.

    Le développement de la régularisation interroge sur les finalités et les limites du pouvoir de régulariser un acte ou une situation juridiques. Qui sont les titulaires de ce pouvoir ? Tous les actes, toutes les situations sont-ils régularisables ? Quelles sont les conséquences et les modalités de la régularisation lorsqu'elle est spontanée, à l'initiative de l'administration ou lorsqu'elle est ordonnée par le juge ? Le développement de la régularisation s'analyse-t-il comme un reflux de la sanction et un infléchissement du principe de légalité ?

  • Le patrimoine archéologique est marqué par l'oubli que va interrompre la découverte du vestige. La mise à l'écart de la mémoire humaine, que provoque la perte puis le recouvrement stratigraphique, opère une transformation de l'objet.
    Sa fonction première - utilitaire ou décorative, cultuelle ou sociale - ou, plus simplement, celle pour laquelle l'objet a été fabriqué ou qui lui a été affectée, est renouvelée au moment de sa découverte au profit d'une fonction culturelle, sociale, politique et scientifique, asservie au témoignage et à la narration du développement de l'histoire de l'humanité et de sa relation avec l'environnement. L'objet le plus anodin peut être une source d'informations scientifiques irréductible à sa seule utilité ou fonction initiale. Celle-ci ne disparaît pas : elle est interprétée à l'aune de l'histoire ou, dans certains cas, instrumentalisée par des politiques identitaires.
    L'économie juridique des normes patrimoniales porte les empreintes de cette fonction culturelle et scientifique, voire identitaire du patrimoine archéologique. L'expression de l'intérêt scientifique, culturel ou politique ainsi que la mise en jeu de la règle juridique requièrent une double mise en condition : l'exhumation des vestiges et leur interprétation.
    Alors que la fouille s'inscrit dans une démarche scientifique et raisonnée, le pillage provoque la dispersion brutale et alimente le trafic illicite. Le patrimoine archéologique est aussi exposé au risque de dispersion, ou de destruction sous des pressions identitaires ou religieuses.
    Cet ouvrage met en relief, dans une approche interdisciplinaire, nourrie par un dialogue entre des archéologues, des conservateurs et des juristes, les enjeux qui fondent, notamment, les politiques de préservation du patrimoine archéologique et de diffusion des connaissances, la revendication des biens exportés en violation des normes en vigueur dans leurs pays d'origine et la réappropriation de leur patrimoine par les communautés spoliées.

  • Explique en quoi consiste la liberté d'expression en France, inscrite depuis la Révolution dans la Déclaration des droits de l'homme, et dont le principe, corollaire de la démocratie, garantit le pluralisme des opinions. L'auteur donne des exemples afin de la comparer avec ce qu'il est possible ou non d'écrire, de dessiner ou de dire dans d'autres pays

  • La dixième édition du Code de l'environnement est à jour des textes relatifs à l'autorisation environnementale et à l'évaluation environnementale, qui viennent en modifier l'organisation. Les auteurs ont pris le soin de commenter les nouvelles dispositions, mais également de procéder aux renvois nécessaires et d'indiquer les jurisprudences encore utiles.
    Outre des parties législatives et réglementaires richement annotées de références doctrinales et jurisprudentielles, les auteurs ont souhaité maintenir dans la dixième édition de ce code une nomenclature ICPE enrichie des arrêtés applicables à chaque rubrique.

  • Le 9 octobre 1981, Robert Badinter, Garde des Sceaux du premier gouvernement Mitterrand, obtient l'abolition de la peine de mort, malgré une forte hostilité de l'opinion publique et entre dans l'histoire. Documentaire de Joël Calmettes diffusé sur France Culture en 2002, cette magnifique archive sonore permet d'entendre la voix d'un humaniste hors du commun. Unique occasion d'entendre Badinter parler de sa vocation en racontant avec profondeur les principaux moments de sa carrière professionnelle et de sa vie.
    La violence d'une enfance marquée par le spectre du nazisme - son père Juif d'origine russe est mort en déportation à Sobibor, sa grand-mère également déportée - imprime chez le jeune Badinter l'esprit de justice qui ne le quittera plus. Après de brillantes études de droit, sa rencontre avec Henry Torrès, avocat socialiste qui défendit de nombreux anarchistes dans les années 20 et leur évita la condamnation à la peine capitale, sera déterminante dans son combat pour l'abolition de la peine de mort.

    Mireille Delmas-Marty revient sur les passions et les fièvres qui ont agité le débat faisant suite au procès de Patrick Henry en 1976, assassin d'un enfant de huit ans. Elle replace dans leur contexte, dans leur époque, les propos de Robert Badinter, qui a promu toute sa vie une politique active de promotion des libertés publiques en France. Ainsi, il a présenté et défendu devant le Parlement, outre les textes de lois portant sur l'abolition de la peine de mort (1981), des textes portant sur la suppression de la Cour de Sûreté de l'État (1981) et des tribunaux militaires (1982), ainsi que des lois accordant de nouveaux droits aux victimes. Il a également présidé la commission chargée de rédiger le nouveau Code pénal, adopté en 1992, en remplacement du Code napoléonien et a pris de nombreuses mesures pour humaniser les prisons.
    Mireille Delmas-Marty retrace ici le parcours passionnant et les convictions d'un homme à la parole charismatique : ses combats en faveur de la suppression des juridictions d'exception et du renforcement des libertés individuelles.

  • 1913-2013, cent ans de législations protectrices du patrimoine en partie façonnées par la loi de 1913 sur les monuments historiques. Modifiée et complétée à maintes reprises, elle demeure un des dispositifs majeurs du Code du patrimoine. Le droit des monuments historiques a été initié par la loi du 30 mars 1887 qui a dessiné les premiers contours de la servitude de conservation. La loi du 31 décembre 1913 en généralise l'application, introduisant une figure nouvelle qui transcende la question de la nature publique ou privée de la propriété. En retracer la genèse permet de mieux comprendre la révolution juridique et patrimoniale qu'elle introduit et de révéler la part d'héritage : celle des textes précédents, dont celui de 1887, et du chemin qui conduit à l'adoption d'une loi nouvelle et aussi celle de l'administration en charge des monuments historiques et des sociétés savantes.
    Cette étude est aussi l'occasion d'explorer les principaux apports de la loi, d'en révéler l'esprit, d'en exposer les principes, les techniques et les méthodes. Il s'est agi, également, de mieux cerner l'influence des législations étrangères qui ont inspiré le législateur et d'aborder la question de l'expérience coloniale de même que l'imprégnation du droit international par la notion de monument historique.

  • 100 images qui ont fait scandale invite à redécouvrir des affiches de cinéma, des pochettes de disque, des oeuvres d'art contemporain, des clichés truqués, des publicités, des jeux vidéo ou encore des dessins de presse, ayant tous fait l'objet de condamnations, d'anathèmes, d'autodafés, de manifestations, de débats et autres formes d'émois. Emmanuel Pierrat, avocat spécialiste de la censure, propose un parcours érudit mais accessible, joyeux et tragique, à travers une centaine d'images relatives à la sexualité, la religion, la politique, le pouvoir, la science ou encore la santé. Des fesses de Polnareff aux campagnes de Benetton, des illustrations de L'Assiette au beurre à celles de Charlie Hebdo, en passant par Picabia, ce sont autant d'histoires d'images et d'artistes édifiantes, servies par une plume alerte et une iconographie parfois oubliée ou à jamais inscrite dans notre imaginaire collectif.

  • Il y a mille interprétations possibles de l'Odyssée. Eva Cantarella nous révèle qu'Ithaque n'est ni plus ni moins qu'une petite communauté grecque qui se donne les structures fondamentales de ce qu'on appellera une organisation politique ou, « mieux encore », dit-elle, le prototype de la communauté grecque qui s'apprête à devenir une polis. Elle nous invite à reculer de quelques siècles la naissance de la cité moderne.
    Pour explorer cette perspective déjà connue en France par les travaux de J.-P.Vernant, P. Vidal-Naquet, M. I. Finley et N. Loraux, Eva Cantarella propose cependant une méthode originale, pas encore exploitée, pour présenter le « dossier Homère » au grand public. Au « Heureux qui comme Ulysse », elle oppose un « Heureuse qui comme Pénélope ». Pendant qu'Ulysse baguenaudait loin de son royaume, à Ithaque demeurait Pénélope dans son palais mis à sac. D'où le renversement méthodologique, étonnamment fécond, qui sert de ligne directrice à cet essai et qui consiste à se demander ce qu'il se passait à Ithaque en l'absence d'Ulysse. S'ordonnent ainsi les trois parties du livre : Ithaque sans Ulysse, Ulysse vers Ithaque et Ithaque avec Ulysse.

  • Le volume réunit vingt-et-une contributions relatives à l'Église médiévale et au jeu des autorités. La période centrale retenue est celle du Moyen Âge, mais les structures du gouvernement de l'Église médiévale se construisent sur le legs de l'Antiquité et l'ouvrage ne néglige pas les évolutions ultérieures. Qui détient l'autorité à l'intérieur de l'Église, société structurée et hiérarchisée ? Les réponses ont varié. L'évêque de Rome a affirmé sa primauté au cours de l'Antiquité tardive. Les évêques, agissant collégialement en concile, ou individuellement à la tête d'un diocèse, participent au gouvernement de l'Église. L'Église s'inscrit dans une société que des princes entendent régir. Le dialogue entre les deux puissances met côte à côte, ou souvent face à face, empereurs, rois, seigneurs et autres princes temporels d'une part, pape, évêques et autres dignitaires ecclésiastiques d'autre part. Les autorités, religieuses ou séculières, édictent du droit, régissant la vie de l'Église et celle de ses membres, clercs ou laïques. Le droit relatif au mariage illustre la collaboration, ou le heurt, des deux puissances et témoigne aussi d'un autre dialogue, celui que l'Église instaure entre une doctrine exigeante et la réalité humaine.

  • Dans l'Europe médiévale, le crédit est loin de se limiter à une activité de professionnels à la réputation sulfureuse.
    Il est en réalité une pratique commune à tous les niveaux de l'économie et à tous les groupes de la société. Pour éclairer les formes du crédit et les usages de la dette, les juridictions civiles se présentent à l'historien comme des lieux d'observation favorables. Fruit d'une table ronde internationale tenue au printemps 2003 à la fondation Hugot du Collège de France, ce volume offre une tentative pour reconsidérer le rôle des justices médiévales à l'égard de l'endettement privé.
    Résultat de l'investigation collective de chercheurs européens, il révèle la remarquable acculturation judiciaire de populations massivement endettées. De la reconnaissance de dette à la sanction des débiteurs, les articles ici rassemblés montrent ainsi la force d'un des fils qui tissent le plus solidement le lien social à partir du XIIIe siècle, de l'Angleterre à l'Empire et du royaume de Valence à l'Italie.

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